Quoi de neuf pour la version T1/T2 7.30?

La version 7.30 de DT Max inclut le programme T1/TP1 pour les années d'imposition 1996 à 2003 ainsi que le planificateur fiscal de 2004; elle est par ailleurs entièrement compatible à la TED T1.

La version 7.30 renferme également le programme T2 pour les exercices financiers se terminant de 1994 à 2004 et permet la transmission par Internet des déclarations des sociétés et la transmission via disquette («D-File») des déclarations CT23 de l'Ontario.

Dans cette édition

Nouveauté technique

DT Max T1

Problèmes connus corrigés dans 7.30
Faits saillants et nouveautés
Nouveaux mots-clés


DT Max T2

Problèmes connus corrigés dans 7.25
Nouveautés
Certification du programme
Nouveaux mots-clés
Formulaires fédéraux
Formulaires de l'Ontario
Formulaires du Québec
Rappels

Nouveauté technique

L'Index d'aide pour les mots-clés (F8) a été amélioré de telle sorte que l'affichage des mots-clés secondaires est maintenant facultatif.

DT Max T1

Problèmes connus corrigés dans 7.30

IMR provincial pour une personne décédée (corrigé pour l'année 2004)
Montants de revenus d'intérêts inconstants (corrigé pour l'année 2004)
Réductions des lignes 6076, 6072 et 6074 du MB428 (corrigé pour l'année 2004)
Montants inconstants d'acomptes provisionnels fédéraux (corrigé pour l'année 2004)
Code 08 et remboursement de prestations d'assurance-emploi
Revenu de placement des conjoints combiné (corrigé pour l'année 2004)
Montant pour revenus de retraite calculé erronément (corrigé pour l'année 2004)


Faits saillants et nouveautés

• Les formulaires d'impôt fédéraux et provinciaux ont été mis à jour afin de refléter la majorité des modifications fiscales de 2004. Ces formulaires ne sont PAS approuvés par les gouvernements et ne peuvent être utilisés qu'à des fins de planification.

• La prestation fiscale pour enfant ainsi que les crédits de la TPS/TVH et de la TVQ ont été ajoutés au sommaire de planification.

• Les calculs de 2004 peuvent être soumis au gouvernement mais uniquement dans les cas de déclarations de particuliers faillis ou décédés. Les calculs de DT Max refléteront les montants de 2004 mais seront imprimés sur des formulaires de 2003, tel que requis par le gouvernement.

  Notez que bien que le gouvernement fédéral exige que le numéro d'autorisation soit imprimé sur les formulaires d'impôt pour ces déclarations, le MRQ ne veut pas que le numéro d'autorisation soit présent pour l'année en cours. Il faudra communiquer avec le MRQ si des déclarations de particuliers faillis ou décédés sont rejetées pour 2004 en raison de l'absence de numéro d'autorisation.

  Étant donné que DT Max n'est pas encore homologué pour les déclarations de revenus de 2004, l'annexe TPF-1.U du Québec intitulée Données de la déclaration de revenus ne sera pas générée pour les déclarations de particuliers faillis ou décédés, conformément aux directives du MRQ.

• L'onglet Déclaration de revenus, dans les valeurs implicites de l'utilisateur, offre maintenant aux résidents du Québec la possibilité de Donner une procuration (Québec MR-69).

• Les nouveaux crédits d'impôt non remboursables, les nouveaux paliers et taux d'imposition ainsi que les mesures fiscales des budgets 2004 sont détaillés dans les documents suivants:

  Crédits d'impôt non remboursables (2004)
  Paliers et taux d'imposition (2004)
  Nouveautés fiscales dans DT Max (2004)

Nouveaux mots-clés

• Le mot-clé TYPE-DECL a été ajouté au groupe Change-Etat pour les déclarations de particuliers décédés. Il permet d'indiquer le type de déclaration à produire.

  Une fois le type de déclaration pertinent sélectionné, DT Max inscrira le numéro d'article de loi correspondant dans le coin supérieur droit de la première page de la déclaration:

                                                      Fédéral   Québec
  Déclaration finale                                  en blanc  en blanc
  Revenus provenant de droits ou de biens             70(2)     429
  Revenus d'un associé ou d'un propriétaire unique    150(4)    681
  Revenus d'une fiducie testamentaire                 104(23)d) 1003
  

• Le mot-clé Adresse.rep a été ajouté au groupe Autoriser pour permettre de choisir l'adresse de la firme à imprimer sur le formulaire d'autorisation. De façon implicite, DT Max utilisera l'adresse figurant sur la déclaration d'impôt fédérale et la lettre au client.

DT Max T2

Veuillez noter que la version T2 7.30 est identique à la version Internet T2 7.25. Comme elles renferment essentiellement les mêmes ajouts et modifications, les notes de mise à jour de la version 7.25 sont reproduites ci-dessous pour votre commodité.

Notez cependant que la version T2 7.30 comprend des améliorations à l'éditeur de données de l'IGRF visant à remédier à certaines difficultés présentes dans la version 7.25, notamment un problème d'arrondissement des montants lors de l'importation du fichier de l'IGRF ainsi qu'un problème de gel des fonctions au niveau de la saisie de données.

Problèmes connus corrigés dans 7.25

Répartition erronée du plafond des affaires sur l'annexe 23 (T2)
Frais de repas et de représentation non admissibles (CO-17)
Déduction pour entreprise agricole ou de pêche (CO-17)


Nouveautés

• Des améliorations ont été apportées à la saisie des données de l'IGRF. Vous avez maintenant l'option de faire afficher tous les totaux de l'IGRF (montrés en caractères gras) qui sont mis à jour automatiquement avec la saisie de chaque poste de l'IGRF. Cette fonction n'est pas active de façon implicite; elle peut être activée en sélectionnant Montrer dans l'éditeur les totaux de l'IGRF calculés automatiquement sous l'option Interface de l'utilisateur du menu des Préférences. Tout total de l'IGRF ayant été remplacé par l'utilisateur sera identifié par DT Max à l'aide de l'icône de substitution représentée par un crayon.

• DT Max se souvient dorénavant des dossiers de clients sur lesquels vous avez travaillé récemment. Les noms des 12 dernières sociétés (T2) ou des 12 derniers particuliers (T1) figurent maintenant au bas du menu Dossier. Cliquez simplement sur un nom pour accéder directement au dossier de ce client spécifique.

Certification du programme

Fédéral

DT Max est entièrement certifié pour les RDA et la transmission par Internet des déclarations des sociétés en vertu des nouvelles exigences de l'ARC. Les utilisateurs peuvent produire des déclarations avec fins d'exercice jusqu'au 31 octobre 2004.

L'ARC a récemment modifié le système de transmission par Internet des déclarations des sociétés afin d'accepter un code d'accès Web ou un numéro et un mot de passe de TED en direct. Les préparateurs qui transmettent actuellement des déclarations de particuliers peuvent par conséquent utiliser les mêmes numéro et mot de passe pour transmettre des déclarations de sociétés.

Ontario

DT Max est également certifié en vertu des nouvelles exigences du ministère des Finances de l'Ontario pour la déclaration CT23 de 2003 (abrégée et intégrale).

Nouveaux mots-clés

• Utilisez le mot-clé Comptable dans le groupe IGRF pour préciser le type de spécialiste de la comptabilité ayant participé à la préparation des états financiers de la société et indiquez si cette personne est liée à la société.

• Utilisez le mot-clé Discontinuite dans le groupe TypeSociete pour indiquer si un certificat de discontinuité a été émis à la société non-résidente constituée au Canada, pour les fins du formulaire 97.

• Utilisez le mot-clé Revenu-NR dans le groupe TypeSociete pour identifier la situation de la société non-résidente selon le revenu canadien gagné, pour les fins du formulaire 97.

• Utilisez le mot-clé PLAC-DIRECTS pour ouvrir le groupe permettant de saisir les informations relatives au crédit d'impôt pour placements directs en capital de risque de Terre-Neuve-et-Labrador.

Formulaires fédéraux

Nouveaux

Annexe 97 - Renseignements supplémentaires sur les sociétés non-résidentes au Canada
Annexe 303 - Crédit d'impôt de Terre-Neuve-et-Labrador pour placements directs en capital de risque


Mis à jour / révisés

Annexe 33 - Impôt de la partie I.3 des grandes sociétés
Annexe 34 - Impôt de la partie I.3 des institutions financières
Annexe 35 - Impôt de la partie I.3 des grandes compagnies d'assurance
Annexe 36 - Convention entre sociétés liées - Impôt de la partie I.3
Annexe 38 - Impôt de la partie IV sur le capital des institutions financières
Annexe 141 - Liste de contrôle des notes
Annexe 422 - Crédit d'impôt pour production cinématographique et télévisuelle de la Colombie-Britannique
Annexe 423 - Crédit d'impôt pour services de production de la Colombie-Britannique


Désuet

Annexe 40 - Convention entre compagnies d'assurance-vie liées


Formulaires de l'Ontario

Mis à jour / révisés

Déclaration d'impôt des corporations CT23 et annuelle - 2003
Déclaration d'impôt des corporations CT23 et annuelle - Version abrégée - 2003
Annexe 17 - Déduction supplémentaire pour caisses de crédit
Annexe 161 - Dépenses de recherche scientifique et développement expérimental en Ontario


Formulaires du Québec

Nouveau formulaire maison

CO-17.A.1 supplémentaire - Calcul des frais de repas et de représentation non admis en déduction


Ce formulaire, qui NE DOIT PAS accompagner la déclaration de revenus des sociétés, fait état du calcul détaillé de la portion non déductible des frais de repas et de représentation.

Les modifications annoncées dans le cadre du budget du Québec du 30 mars 2004 concernant les frais de repas et de représentation ont été incorporées à la présente version de DT Max (7.25).

Mis à jour / révisés

RD-1029.8.10 - Crédit d'impôt pour la recherche précompétitive (maintenant disponible en anglais)
RD-1029.8.9.03 - Crédit d'impôt relatif aux cotisations et aux droits versés à un consortium de recherche (maintenant disponible en anglais)


Rappels

Substitutions

N'oubliez pas qu'en règle générale, vous ne devriez avoir recours aux substitutions que lorsque cette alternative est recommandée par un préposé au soutien aux logiciels ou en vertu d'un document d'aide de DT Max (ex. FAQ).

Reports

Comme toujours, nous vous recommandons de vérifier soigneusement vos reports avant de traiter les dossiers de vos clients.